Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACTOPLAGE 2.000
Monsieur THOER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1729215
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2007
TRACTOPLAGE 2.000 de THOER Jean-Claude

Présentation de la marque TRACTOPLAGE 2.000

Déposée le 23 avril 1987 par monsieur THOER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTOPLAGE 2.000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THOER Jean-Claude domicilié(e) 90 Avenue de Verdun, B.P. 1, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE CEDEX (dossier no 2088818) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2088818) - France.

La marque TRACTOPLAGE 2.000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACTOPLAGE 2.000 est expirée depuis le 23 avril 2007.

THOER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE DE L'AN 2000 , L'ARBRE DU 3EME MILLENAIRE , FLOCONEIGE , L'ARBRE DU 21EME SIECLE , SAPINS DE NOEL FRANCAIS


Monsieur THOER Jean-Claude - 90 Avenue de Verdun, B.P. 1, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE CEDEX (dossier no 2088818) - France


Cabinet FABER - (dossier no 2088818) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1997 n°2088818 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Machines automotrices pour le nettoyage des plages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.